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Informations légales


Société : EIRL DIFFPROD
Numéro SIREN : 532 388 022

Responsable : M. Paul BRONZE
Forme juridique : Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL)

Adresse : 26 rue gauguin, 95420 Magny En Vexin, FRANCE
Email : paulb@diffprod.com
Téléphone : +33 6 52 77 66 14

TVA non applicable, article 293 B du CGI » issue du Code Général des Impôts

Propriété intellectuelle



Tous les éléments présents sur ce site, y compris les images, illustrations et textes, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

"DIFFPROD" est une marque protégée par l'INPI.

Marque : DIFFPROD
Type : Marque verbale
Déposant / Titulaire : M. Paul Bronze
Mandataire / Destinataire de la correspondance : M. Paul Bronze
Numéro : 4052984
Statut : Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement : 08/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration : 2033
Langue : Français
Classification de Nice : 35 ; 38


Le logo "DIFFPROD" est également protégé par l'INPI.

Dessin et modèle français
Numéro de modèle : 20201934 - 001
Numéro d'enregistrement : 20201934
Date de dépôt : 04/05/2020
Lieu de dépôt : INPI DEPOT ELECTRONIQUE
Date de publication : 26/06/2020
Bulletin de publication : 2020-13
Date de fin de validité : 04/05/2025
Objet : Logo
Classification de Locarno : 3200
Nombre total de modèles dans le dépôt : 1
Déposant / Titulaire : M. Paul Bronze
Mandataire / Destinataire de la correspondance : M. Paul Bronze


Hébergement du site



Nom de l'hébergeur : Enter Solutions
Raison sociale : S.A.R.L au capital de 1000€
Adresse : 1 avenue Aristide Briand, 21 000 Dijon, FRANCE
Numéro SIREN : 504 097 734
RCS : Greffe du tribunal de commerce de DIJON (21, FRANCE)

Activités commerciales



Nom commercial : DIFFPROD
Enseigne : DIFFPROD
Statut : Établissement principal
Inscription : immatriculé le 01/08/2017
Code APE (naf) 5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
Numéro SIRET : 532 388 022 00040
RCS : Greffe du tribunal de commerce de PONTOISE (95, FRANCE)

Nature de l'entreprise : Commerciale, Artisanale
Activités principales : Édition musicale, créations sonores, créations de spots publicitaires, mixage à l'image, prestations artistiques et culturelles